Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATAX
Numéro de dépôt :
1165619
Date de dépôt :
05/03/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque ATAX
Déposée le 5 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ATAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ATAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ATAX est expirée depuis le 5 mars 1991.
ATAX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31